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Marques déposées par CHARRIER Dominique
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SOFT CREATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOFT CREATION
CHARRIER Dominique

Numéro de dépôt :
3678321
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
SOFT CREATION de CHARRIER Dominique

Présentation de la marque SOFT CREATION

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2009 par CHARRIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOFT CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est CHARRIER Dominique domicilié(e) 51 Avenue de la Belle Aimée - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARRIER Dominique domicilié(e) 51 Avenue de la Belle Aimée - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France.

La marque SOFT CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFT CREATION arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.


CHARRIER Dominique - 51 Avenue de la Belle Aimée - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France


M. CHARRIER Dominique - 51 Avenue de la Belle Aimée - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2019 n°2725960 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-09-19

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.